Délibérations

Conseil Municipal du lundi 27 février 2023

Délibérations publiées en ligne le 7 mars 2023

• Délibération n° DCM 11.03.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 12.03.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 30/01/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 13.03.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 14.03.2023_Débat d'Orientation Budgétaire 2023, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 15.03.2023_Répartition du produit de la vente des concessions funéraires entre la Commune et le CCAS,  cliquer ici
• Délibération n° DCM 16.03.2023_Création d’un poste d’adjoint technique, cliquer ici
• Délibération n° DCM 17.03.2023_Prescription de la révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme, cliquer ici
• Délibération n° DCM 18.03.2023_Projet de création de terrains de PADEL, cliquer ici
• Délibération n° DCM 19.03.2023_Projet de renouvellement et d'extension de la gravière à Benfeld-avis du Conseil Municipal, cliquer ici

Conseil Municipal du mardi 21 février 2023

Délibérations publiées en ligne le 27 février 2023

• Délibération n° DCM 8.02.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 9.02.2023_Approbation de la procédure de convocation d’urgence du Conseil Municipal, cliquer ici
• Délibération n° DCM 10.02.2023_Souscription d'un emprunt, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 30 janvier 2023

Délibérations publiées en ligne le 6 février 2023

• Délibération n° DCM 1.01.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 2.01.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 5/12/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 3.01.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 4.01.2023_Projet Espace culturel polyvalent : approbation de l’avant-projet définitif et de l’enveloppe financière, cliquer ici
• Délibération n° DCM 5.01.2023_Prorogation d’un poste en contrat aidé (contrat emploi consolidé), cliquer ici
• Délibération n° DCM 6.01.2023_Forêt communale : Plan d’aménagement 2024 / 2043 & Programme des travaux et plan de coupes 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 7.01.2023_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 5 décembre 2022

Délibérations publiées en ligne le 12 décembre 2022

• Délibération n° DCM 73.09.2022_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 74.09.2022_Approbation du procès-verbal de la séance du 17/10/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 75.09.2022_Info sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 76.09.2022_PLU : procédure de modification simplifiée allégée n°1 , cliquer ici
• Délibération n° DCM 77.09.2022_Projet d’installations pour l’association de pétanque La Boule au But, cliquer ici
• Délibération n° DCM 78.09.2022_Recensement de la population : création de postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération, cliquer ici
• Délibération n° DCM 79.09.2022_Dispositif de soutien à l’installation de commerçants au centre-ville, cliquer ici
• Délibération n° DCM 80.09.2022_Décision budgétaire modificative n°3, cliquer ici
• Délibération n° DCM 81.09.2022_Dotation d’équipement des territoires ruraux 2022 : modification de la délibération du 6 janvier 2022 , cliquer ici
• Délibération n° DCM 82.09.2022_Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 83.09.2022_Commissions communales : remplacement de conseillers démissionnaires, cliquer ici
• Délibération n° DCM 84.09.2022_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 17 octobre 2022

Délibérations publiées en ligne le 28 octobre 2022

• Délibération n° DCM 60.08.2022_Designation du Secr. de seance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 61.08.2022_Approbation du proces-verbal de la seance du 05.09.2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 62.08.2022_Info sur decisions prises par M. le Maire ds cadre deleg. de comptces, cliquer ici
• Délibération n° DCM 63.08.2022_Conv.ATIP mission conform. et controle application du droit des sols, cliquer ici
• Délibération n° DCM 64.08.2022_Projet Espace d. platanes_acquisition de parcelles, cliquer ici
• Délibération n° DCM 65.08.2022_Creation d une fresque place de la Republique, cliquer ici
• Délibération n° DCM 66.08.2022_CeA_mise a disposition de locaux pour le centre medico-social, cliquer ici
• Délibération n° DCM 67.08.2022_Tarifs de location des salles communales, cliquer ici
• Délibération n° DCM 68.08.2022_Compta-Passage a la nomenclature comptable M57, cliquer ici
• Délibération n° DCM 69.08.2022_Demandes de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 70.08.2022_OETH, cliquer ici
• Délibération n° DCM 71.08.2022_Rapports d activites des partenaires de la commune, cliquer ici
• Délibération n° DCM 72.08.2022_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 5 septembre 2022

Délibérations publiées en ligne le 13 septembre 2022

• Délibération n° DCM 51.07.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 52.07.2022_Approbation du PV de la séance du 01/08/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 53.07.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 54.07.2022_Ecole de musique danse et theâtre_frais d'écolage et rémunération des professeurs 2022 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 55.07.2022_Taxe d aménagement_mise en place des conditions de reversement à la CCCE, cliquer ici
• Délibération n° DCM 56.07.2022_Attribution de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 57.07.2022_Décisions budgétaires modificatives, cliquer ici
• Délibération n° DCM 58.07.2022_Police municipale-conventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 59.07.2022_Gravières Helmbacher-avis sur la remise en état du site après exploitation dans le cadre du projet d'extension modifié, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 1er août 2022

Délibérations publiées en ligne le 3 août 2022

• Délibération n° DCM 47.06.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 48.06.2022_Approbation des PV des séances du 21/03 et  20/05/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 49.06.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 50.06.2022_Construction d'un nouvel espace culturel polyvalent : désignation du lauréat du concours d'architecture, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 20 mai 2022

Délibérations publiées en ligne le 3 août 2022

• Délibération n° DCM 43.05.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 44.05.2022_Approbation des PV des séances du 21/03 et  20/05/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 45.05.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 46.05.2022_Construction d'un nouvel espace culturel polyvalent : désignation du lauréat du concours d'architecture, cliquer ici