Délibérations

Conseil Municipal du mardi 27 juin 2023

Délibérations publiées en ligne le 4 juillet 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 54.07.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 55.07.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 56.07.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 57.07.2023_Concession de buvette au plan d’eau : révision du loyer Rocky Bar , cliquer ici 
• Délibération n° DCM 58.07.2023_Cession des locaux communaux sis 1-3 place de la République (ancienne agence Crédit Mutuel), cliquer ici
• Délibération n° DCM 59.07.2023_Nouveau complexe culturel polyvalent - avenant au contrat de maîtrise d’œuvre, cliquer ici

Conseil Municipal du jeudi 1er juin 2023

Délibérations publiées en ligne le 9 juin 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 42.06.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 43.06.2023_Approbation des procès-verbaux de la séance du 27/03 et 22/05/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 44.06.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 45.06.2023_Contrat de territoire Centre-Alsace 2022-2025 avec la CeA, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 46.06.2023_Modification n°2 du PLU-non réalisation d'évaluation environnementale, cliquer ici
• Délibération n° DCM 47.06.2023_Cession de la propriete sise 13 rue du Gal de Gaulle dite maisons Reibel, cliquer ici
• Délibération n° DCM 48.06.2023_Cession de terrains communaux dans l'emprise de la 2nde tranche du lotissement NEXITY, cliquer ici
• Délibération n° DCM 49.06.2023_Projets d'aménagement de la voirie rue Rohan et rue de Strasbourg, cliquer ici
• Délibération n° DCM 50.06.2023_Décision budgétaire modificative n°1, cliquer ici
• Délibération n° DCM 51.06.2023_Renouvellement contrat d assurance statutaire du personnel, cliquer ici
• Délibération n° DCM 52.06.2023_Groupement de commande : renouvellement de l'accord-cadre pour le marché transport lot n°4 (lot transport piscine + lot transport occasionnel), cliquer ici
• Délibération n° DCM 53.06.2023_Ecole de Musique, Danse et Théâtre : fixation des tarifs pour la prochaine année scolaire, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 22 mai 2023

Délibérations publiées en ligne le 26 mai 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 37.05.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 38.05.2023_Plan d'eau-convention d'occupation pour un bar éphémère, cliquer ici
• Délibération n° DCM 39.05.2023_Baux de chasse : Reversement du loyer de la chasse aux propriétaires ou conservation par la Commune, cliquer ici
• Délibération n° DCM 40.05.2023_Baux de chasse : Mode de consultation des propriétaires fonciers ds le cas de la recupération du loyer par la Commune, cliquer ici 
• Délibération n° DCM 41.05.2023_Baux de chasse : Désignation des membres de la Commission Consultative de la Chasse Communale, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 27 mars 2023

Délibérations publiées en ligne le 4 avril 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 20.04.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 21.04.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 30/01/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 22.04.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 23.04.2023_Règlement budgetaire et financier, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 24.04.2023_Compte de gestion 2022 cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 25.04.2023_Compte administratif 2022, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 26.04.2023_Affectation du résultat 2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 27.04.2023_Budget primitif 2023, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 28.04.2023_Autorisation de programme, cliquer ici
• Délibération n° DCM 29.04.2023_Attributions de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 30.04.2023_Fiscalité directe locale 2023-fixation des taux, cliquer ici
• Délibération n° DCM 31.04.2023_Droits et tarifs communaux 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 32.04.2023_Tarifs de location des salle communales, cliquer ici
• Délibération n° DCM 33.04.2023_Crédits scolaires, cliquer ici
• Délibération n° DCM 34.04.2023_Personnel communal - tableau des effectifs, cliquer ici
• Délibération n° DCM 35.04.2023_Dispositif de soutien à l'installation de commerçants au centre-ville, cliquer ici et ses annexes : le règlement, annexe 1 , annexe 2, annexe 3
• Délibération n° DCM 36.04.2023_Commissions communales_remplacement de conseillers démissionnaires, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 27 février 2023

Délibérations publiées en ligne le 7 mars 2023 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 11.03.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 12.03.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 30/01/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 13.03.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 14.03.2023_Débat d'Orientation Budgétaire 2023, cliquer ici et son annexe cliquer ici
• Délibération n° DCM 15.03.2023_Répartition du produit de la vente des concessions funéraires entre la Commune et le CCAS,  cliquer ici
• Délibération n° DCM 16.03.2023_Création d’un poste d’adjoint technique, cliquer ici
• Délibération n° DCM 17.03.2023_Prescription de la révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme, cliquer ici
• Délibération n° DCM 18.03.2023_Projet de création de terrains de PADEL, cliquer ici
• Délibération n° DCM 19.03.2023_Projet de renouvellement et d'extension de la gravière à Benfeld-avis du Conseil Municipal, cliquer ici

Conseil Municipal du mardi 21 février 2023

Délibérations publiées en ligne le 27 février 2023

• Délibération n° DCM 8.02.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 9.02.2023_Approbation de la procédure de convocation d’urgence du Conseil Municipal, cliquer ici
• Délibération n° DCM 10.02.2023_Souscription d'un emprunt, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 30 janvier 2023

Délibérations publiées en ligne le 6 février 2023

• Délibération n° DCM 1.01.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 2.01.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 5/12/2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 3.01.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 4.01.2023_Projet Espace culturel polyvalent : approbation de l’avant-projet définitif et de l’enveloppe financière, cliquer ici
• Délibération n° DCM 5.01.2023_Prorogation d’un poste en contrat aidé (contrat emploi consolidé), cliquer ici
• Délibération n° DCM 6.01.2023_Forêt communale : Plan d’aménagement 2024 / 2043 & Programme des travaux et plan de coupes 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 7.01.2023_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 5 décembre 2022

Délibérations publiées en ligne le 12 décembre 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 73.09.2022_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 74.09.2022_Approbation du procès-verbal de la séance du 17/10/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 75.09.2022_Info sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 76.09.2022_PLU : procédure de modification simplifiée allégée n°1 , cliquer ici
• Délibération n° DCM 77.09.2022_Projet d’installations pour l’association de pétanque La Boule au But, cliquer ici
• Délibération n° DCM 78.09.2022_Recensement de la population : création de postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération, cliquer ici
• Délibération n° DCM 79.09.2022_Dispositif de soutien à l’installation de commerçants au centre-ville, cliquer ici
• Délibération n° DCM 80.09.2022_Décision budgétaire modificative n°3, cliquer ici
• Délibération n° DCM 81.09.2022_Dotation d’équipement des territoires ruraux 2022 : modification de la délibération du 6 janvier 2022 , cliquer ici
• Délibération n° DCM 82.09.2022_Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 83.09.2022_Commissions communales : remplacement de conseillers démissionnaires, cliquer ici
• Délibération n° DCM 84.09.2022_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 17 octobre 2022

Délibérations publiées en ligne le 28 octobre 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 60.08.2022_Designation du Secr. de seance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 61.08.2022_Approbation du proces-verbal de la seance du 05.09.2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 62.08.2022_Info sur decisions prises par M. le Maire ds cadre deleg. de comptces, cliquer ici
• Délibération n° DCM 63.08.2022_Conv.ATIP mission conform. et controle application du droit des sols, cliquer ici
• Délibération n° DCM 64.08.2022_Projet Espace d. platanes_acquisition de parcelles, cliquer ici
• Délibération n° DCM 65.08.2022_Creation d une fresque place de la Republique, cliquer ici
• Délibération n° DCM 66.08.2022_CeA_mise a disposition de locaux pour le centre medico-social, cliquer ici
• Délibération n° DCM 67.08.2022_Tarifs de location des salles communales, cliquer ici
• Délibération n° DCM 68.08.2022_Compta-Passage a la nomenclature comptable M57, cliquer ici
• Délibération n° DCM 69.08.2022_Demandes de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 70.08.2022_OETH, cliquer ici
• Délibération n° DCM 71.08.2022_Rapports d activites des partenaires de la commune, cliquer ici
• Délibération n° DCM 72.08.2022_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 5 septembre 2022

Délibérations publiées en ligne le 13 septembre 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 51.07.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 52.07.2022_Approbation du PV de la séance du 01/08/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 53.07.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 54.07.2022_Ecole de musique danse et theâtre_frais d'écolage et rémunération des professeurs 2022 2023, cliquer ici
• Délibération n° DCM 55.07.2022_Taxe d aménagement_mise en place des conditions de reversement à la CCCE, cliquer ici
• Délibération n° DCM 56.07.2022_Attribution de subventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 57.07.2022_Décisions budgétaires modificatives, cliquer ici
• Délibération n° DCM 58.07.2022_Police municipale-conventions, cliquer ici
• Délibération n° DCM 59.07.2022_Gravières Helmbacher-avis sur la remise en état du site après exploitation dans le cadre du projet d'extension modifié, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 1er août 2022

Délibérations publiées en ligne le 3 août 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 47.06.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 48.06.2022_Approbation des PV des séances du 21/03 et  20/05/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 49.06.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 50.06.2022_Construction d'un nouvel espace culturel polyvalent : désignation du lauréat du concours d'architecture, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 20 mai 2022

Délibérations publiées en ligne le 3 août 2022 par Fabienne LECAT

• Délibération n° DCM 43.05.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
• Délibération n° DCM 44.05.2022_Approbation des PV des séances du 21/03 et  20/05/2022, cliquer ici
• Délibération n° DCM 45.05.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
• Délibération n° DCM 46.05.2022_Construction d'un nouvel espace culturel polyvalent : désignation du lauréat du concours d'architecture, cliquer ici