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Benfeld est une commune située dans le département Bas-Rhin, dans la région Grand Est.

Située sur l’axe Nord-Sud entre Strasbourg et Colmar, le long de la RD1083 et de la voie ferrée, Benfeld bénéficie à la fois des excellentes dessertes routière et ferroviaire et d’un milieu naturel de qualité en bordure du Grand Ried.

Elle offre également une gamme complète d’équipements publics, de commerces et de loisirs avec son plan d’eau.

Benfeld

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Délibération 45.04.2024_Désignation du secrétaire de séance

Délibération 46.04.2024_Approbation du PV de la séance du 10/06/2024

Délibération 47.04.2024_Infos sur décis° prises par M. le Maire ds cadre  délégation de compétences

Délibération 48.04.2024_Cession propriété sise 13 rue du Gal de Gaulle

Délibération 49.04.2024_Projet de production d'énergie électrique photovoltaïque

Délibération 50.04.2024_Location de la licence IV de débit de boissons

Délibération 51.04.2024_Approbation Révision allégée n°1 du PLU

Conseil Municipal du 3 juillet 2024

Ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 10 juin 2024

33.03.2024_Désignation du secrétaire de séance

34.03.2024_Approbation du PV de la séance du 8/04/2024

35.03.2024_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

36.03.2024_Convention relative au bar éphémère 2024

37.03.2024_Lotissement côté champs-Convention intégration voirie et réseaux dans le domaine public

38.03.2024_Projet de restauration de l'orgue de l'église catholique-révision du plan de financement

39.03.2024_Acquisition d’une parcelle propriété de la Paroisse catholique (square des Remparts)

41.03.2024_Parcelle mare aux batraciens-bail emphyteotiq avec Conservat. Espaces Naturels d'Alsace

40.03.2024_Périscoclaire du groupe scolaire Rohan-cession de terrain à la CCCE

42.03.2024_SIVU forestier-changement du siège social du syndicat

43.03.2024_Decisions budgétaires modificatives

44.03.2024_Mise a disposition du plan d'eau pour un tournage

Conseil Municipal du 10 juin 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 avril 2024

12.02.2024_Désignation du secrétaire de séance

13.02.2024_Approbation du PV de la séance du 6/02/2024

14.02.2024_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

15.02.2024_Compte de gestion 2023

16.02.2024_Compte administratif 2023

17.02.2024_Affectation du résultat 2023

18.02.2024_Budget primitif 2024

19.02.2024_Autorisation de programme

20.02.2024_Attributions de subventions

21.02.2024_Fiscalité directe locale 2024-fixation des taux

22.02.2024_Crédits scolaires 2024

23.02.2024_Droits et tarifs communaux 2024

24.02.2024_Tarifs de location des salle communales

25.02.2024_Personnel communal - tableau des effectifs 2024

27.02.2024_Délégation de compétences complémentaires au Maire

28.02.2024_CAA Agricoles 67-prise en charge des cotisations

29.02.2024_Renouvellement d'engagement à la certification forestière PEFC

30.02.2024_Organisation de la semaine scolaire

31.02.2024_CCAS-Remplacement d'un conseiller démissionnaire

32.02.2024_CCCE_Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Conseil Municipal du 8 avril 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 février 2024

01.01.2024_Désignation du secrétaire de séance

02.01.2024_Approbation du PV de la séance du 11/12/2023

03.01.2024_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

04.01.2024_Débat d'Orientation Budgétaire 2024

5.01.2024b_Complexe culturel Espace du Ried_Màj du budget de l'opération et engagement des travaux

06.02.2024_Projet d'espace de loisirs  à l'ancien stade Kern-approbation du projet

07.01.2024_Projet de restauration de l'orgue de l'église catholique-approbation. du projet

08.01.2024_Projet de restauration du musée-plan de financement

09.01.2024_Bar éphémère du plan d'eau-modification de la convention 2023 avec la Sté BARABEN

10.01.2024_Mission "Gestion des déclarations d'intention d'aliéner"- convention avec l'ATIP

11.01.2024_Aides à l'installation de commerces au centre-ville-validation de 2 demandes

Conseil Municipal du 6 février 2024

Délibérations du Conseil municipal de Benfeld du 4 novembre 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 novembre 2024

51.05.2024_Designation du secrétaire de séance

52.05.2024_Approbation du PV de la séance du 03/07/2024

53.05.2024_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

54.05.2024_Complexe culturel L’Espace du Ried : convention de partenariat CeA-Benfeld-Erstein

55.05.2024_Zones d’Accélération des Energies Renouvelables : définition des périmètres

56.05.2024_Acquisition d’une parcelle propriété de la Paroisse catholique (square des Remparts)

57.05.2024_Mare aux batraciens-bail emphytéotique avec le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Alsace

58.05.2024_Projet d’intention d’agrandissement d’un parking au plan d’eau

59.05.2024_Commémoration 80e anniv de la libération - voie de la 2e DB / création borne Koufra

60.05.2024_Demandes de subventions_Consistoire Israélite & Amicale Sapeurs-Pompiers

61.05.2024_Décision budgétaire modificative : reversement de taxe d’aménagement à la CCCE

62.05.2024_Fixation des droits et tarifs communaux

63.05.2024_PAPI Ill Ried Centre Alsace : convention avec le SDEA pour la pose de repères de crues

64.05.2024_CCCE-Fin dispositif subv. collèges et Conv. participation financière - trajectoire ZAN

65.05.2024_Reprise de concessions funéraires perpétuelles en état d'abandon

66.05.2024_Rapports de nos partenaires (AGF Bas-Rhin, Cerama, OLCA, SDEA, SMICTOM Alsace Centrale)

Conseil Municipal du 4 novembre 2024

Délibérations du Conseil municipal de Benfeld du 9 décembre 2024

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 décembre 2024

67.06.2024_Désignation du secrétaire de séance

68.06.2024_Approbation du PV de la séance du 04/11/2024

69.06.2024_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

70.06.2024_Forêt communale-programme des travaux forestiers et plan de coupes 2025

71.06.2024_Personnel communal-Groupement de commande pour mise à jour du DUERP

72.06.2024_Personnel communal-instauration de l'ISFE dans la filière police

Conseil Municipal du 9 décembre 2024

Délibérations du Conseil municipal de Benfeld du 30 janvier 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 janvier 2023

01.01.2023_Désignation du secrétaire de séance

02.01.2023_Approbation du PV de la séance du 05/12/2023

03.01.2023_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

04.01.2023_Projet Espace culturel polyvalent-approbation de APD et enveloppe financière

05.01.2023_Prorogation d'un poste en contrat aidé

07.01.2023_Forêt communale-programme des travaux forestiers et plan de coupes 2023

07.01.2023_Comptes-rendus des commissions thématiques

Conseil Municipal du 30 janvier 2023

Délibérations du Conseil municipal de Benfeld du 21 février 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 février 2023

08.02.2023_Désignation du secrétaire de séance

09.02.2023_Approbation de la procédure de convocation d'urgence du Conseil municipal

10.02.2023_Souscription d un emprunt

Conseil Municipal du 21 février 2023

Délibérations du Conseil municipal de Benfeld du 27 février 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 février 2023

11.03.2023_Désignation du secrétaire de séance

12.03.2023_Approbation du PV de la séance du 30/01/2023

13.03.2023_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

14.03.2023_Débat d'orientation budgétaire 2023

14.03.2023_Annexe : Rapport DOB 2023

15.03.2023_Répartition du produit de la vente des concessions funéraires entre la Commune et le CCAS

16.03.2023_Création d'un poste d'adjoint technique

17.03.2023_Prescription de la révision allégée n°1 du Plan local d urbanisme

18.03.2023_Projet de création de terrains de padel

19.03.2023_Projet de renouvellement et extension de la gravière : avis du Conseil municipal

Conseil Municipal du 27 février 2023

Arrêté 01.2025 stationnement rue du Château

Arrêté 02.2025 stationnement place de la République

Liste des avis de dépôt 10012025

liste des avis de dépôt

Arrêté 03.2025 : parking REIBEL pour travaux d'entretien

Arrêté 03.2025  : parking REIBEL fermé pour travaux d'entretien

Délibérations du Conseil municipal de Benfeld du 27 mars 2023

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 mars 2023

20.04.2023_Désignation du secrétaire de séance

21.04.2023_Approbation du PV des séances du 21 et 27/02/2023

22.04.2023_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences

23.04.2023_Règlement budgétaire et financier

24.04.2023_Compte de gestion 2022

24.04.2023_Annexe : Compte de gestion 2022

25.04.2023_Compte administratif 2022

25 et 27.04.2023_Annexes : Compte administratif 2022 et budget primitif 2023

26.04.2023_Affectation du résultat 2022

27.04.2023_Budget primitif 2023

28.04.2023_Autorisation de programme

29.04.2023_Attributions de subventions

30.04.2023_Fiscalité directe locale 2023-fixation des taux

31.04.2023_Droits et tarifs communaux 2023

32.04.2023_Tarifs de location des salle communales

33.04.2023_Credits scolaires 2023

34.04.2023_Personnel communal - tableau des effectifs 2023

35.04.2023_Dispositif de soutien à l'installation de commerçants au centre-ville

35.04.2023_Annexe 1 RGAAF - périmètre d’intervention

35.04.2023_Annexe 2 RGAAF - pièces à fournir - formulaire candidat

Conseil Municipal du 27 mars 2023

ACTES ADMINISTRATIFS

Liste des décisions

Liste des avis de dépôt

Liste des décisions

Liste des avis de dépôt

Arrêté permanent n°07.2026 : portant sur l'interdiction de l'usage de protoxyde d'azote

Arrêté 01.2026 : Elagage des Arbres Alllée des Platanes

Arrêté 02.2026 : Portant prolongation de l'arrêté 92.2025 rue du Château

Liste des décisions

Liste des avis de dépôt

Arrêté 198.2025 : portant réglement général du marché