ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 79 affichées sur cette page.

Liste des avis de dépôt

Publié le 11/07/2025

Liste des avis de dépôt

Avis de dépôt d. demandes d’autorisat° d’urbanisme

2025

Publié le 11/07/2025

Liste des décisions

2025

Liste des décision des autorisations d'urbanisme

Publié le 08/07/2025 par Ville de Benfeld-service communication

Délibérations du Conseil Municipal du 30 juin 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juin 2025

30.05.2025_Designation du secrétaire de séance

31.05.2025_ Approbation du PV de la séance du 26 mai 2025

32.05.2025_ Information sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations

33.05.2025_ Complexe culturel Espace du Ried-convention partenariale avec Relais culturel d'Erstein

34.05.2025_Réamenagement de voirie rues de Huttenheim-Tanneurs-Fileurs et Nickles_approb. du projet

35.05.2025_Convention de répartition des charges d entretien des Routes Départementales en agglo.

36.05.2025_Création d un giratoire sur RD 829 entre Sand et Benfeld-intégration dans l'agglo.

37.05.2025_Répartition des sièges entre communes membres du conseil communautaire de la CCCE

38.05.2025_Demande de subvention du Consistoire israélite

39.05.2025_Création d'un poste d'ATSEM

2025

Publié le 04/07/2025

Liste des avis de dépôt

Avis de dépôt d. demandes d’autorisat° d’urbanisme

2025

Publié le 04/07/2025

Liste des décisions

2025

Liste des décision des autorisations d'urbanisme

Publié le 04/07/2025 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 63.2025 : Passage de deux convois exceptionnels : jeudi 17 et jeudi 24 juillet dans la rue Jo