ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 19/06/2026 à 15:59

Liste des décisions

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Publié le 19/06/2026 à 15:59

Liste des avis de dépôt

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Publié le 18/06/2026 à 15:39 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 75.2026 : Réglementant le stationnement et la circulation le 3 juillet 2026 : AFTERWORK

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Publié le 16/06/2026 à 07:17 par Ville de Benfeld-service communication

Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 mai 2026

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35.05.2026_Désignation du secrétaire de séance

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36.05.2026_Approbation du PV de la séance du 9 avril 2026

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37.05.2026_Information sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de

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38.05.2026_Règlement intérieur du Conseil Municipal

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38.05.2026_Annexe Règlement intérieur du Conseil Municipal

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39.05.2026_Compte administratif 2025

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39.05.2026_Annexes Compte administratif 2025

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40.05.2026_Compte de gestion 2025

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40.05.2026_Annexe Compte de gestion 2025

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41.05.2026_Affectation du résultat 2025

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42.05.2026_Subventions de fonctionnement 2026

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43.05.2026_Demandes de subventions des associations_EHPAD-SSCL-Comm. isr.

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44.05.2026_Ecole de Musique, Danse et Théâtre_Tarifs pour l'année 2026-2027

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45.05.2026_Crédits scolaires 2026 - modification

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46.05.2026_Projet d'aménagement de voirie rue du Petit Rempart au droit de l'Ecole Briand

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47.05.2026_Police municipale_renouvellement de la convention de partenariat avec Huttenheim

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48.05.2026_Plan d'eau - attribution de la concession pour le bar éphémère 2026

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49.05.2026_Désignation du représentant au Conseil de surveillance GHSO

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50.05.2026_Rapport 2025 du SMICTOM

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Publié le 15/06/2026 à 09:12 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 73.2026 : réglementant la circulation et le stationnement rue du 1er décembre en raison de tr

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Publié le 12/06/2026 à 13:44

Liste des décisions

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Publié le 12/06/2026 à 13:44

Liste des avis de dépôt

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Publié le 12/06/2026 à 10:09 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 74.2026 : autorisant l'occupation du domaine public pour des animations musicales place de la

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Publié le 11/06/2026 à 09:18 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 72.2026 : limitant les attroupements sur la voie publique

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Publié le 11/06/2026 à 09:18 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 71.2026 : réglementant la circulation et le stationnement rue de Suède

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