ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 83 affichées sur cette page.

Liste des décisions

Publié le 27/02/2026 à 16:19

Liste des décisions

Liste des décisions des autorisations d'urbanisme

2026

Liste des avis de dépôt

Publié le 27/02/2026 à 16:19

Liste des avis de dépôt

Avis de dépôt d. demandes d’autorisat° d’urbanisme

2026

Liste des décisions

Publié le 20/02/2026 à 15:20

Liste des décisions

Liste des décisions des autorisations d'urbanisme

2026

Liste des avis de dépôt

Publié le 20/02/2026 à 15:20

Liste des avis de dépôt

Avis de dépôt d. demandes d’autorisat° d’urbanisme

2026

Arrêté 22.2026 : portant réglementation de la circulation et du stationnement à hauteur du 24 rue Rohan

Publié le 20/02/2026 à 08:37 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 22.2026 : portant réglementation de la circulation et du stationnement à hauteur du 24 rue R

Arrêtés municipaux temporaires

2026

Arrêté 23.2026 : stationnement réglementé sur la parking du centre de santé en raison de l'entretien des espaces verts

Publié le 19/02/2026 à 15:17 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 23.2026 : stationnement réglementé sur la parking du centre de santé en raison de l'entretien

Arrêtés municipaux temporaires

2026

Arrêté 24.2026 : stationnement réglementé sur la parking gare côté Siehr en raison de l'entretien des espaces verts

Publié le 19/02/2026 à 15:17 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 24.2026 : stationnement réglementé sur la parking gare côté Siehr en raison de l'entretien de

Arrêtés municipaux temporaires

2026

Conseil d'administration du CCAS du 27 janviers 2026

Publié le 19/02/2026 à 10:33 par Ville de Benfeld-service communication

Délibérations du Centre communal d'action sociale de BENFELD (CCAS BENFELD) en date du 27 janviers 2026

Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 27 janviers 2026

01.01.2026 Désignation du secrétaire de séance

02.01.2026 Adoption du PV de la séance du 4 mars 2025

03.01.2026 Rapport d'Orientation Budgétaire / ROB 2026

03.01.2026-Annexe le Rapport d'Orientation Budgétaire / ROB 2026

04.01.2026 Secours d'urgence et acceptations de dons

05.01.2026 Appel à projets 2026 de la Sécu – Dde aide financière pr tvx réhab. à Résidence autonomie

06.01.2026 Communiqué et divers

2026

Arrêté 16.2026 : Limitation à 6 tonnes la circulation sur l'ouvrage d'art rue du Moulin

Publié le 17/02/2026 à 16:41 par Service Technique

Arrêté 16.2026 : Limitation à 6 tonnes la circulation sur l'ouvrage d'art rue du Moulin

Arrêtés municipaux permanents

2026

Délibérations du Conseil Municipal du 9 février 2026

Publié le 16/02/2026 à 15:11 par Ville de Benfeld-service communication

Délibérations du Conseil Municipal de Benfeld du 9 février 2026

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 février 2026

01.01.2026_Désignation du secrétaire de séance

02.01.2026_Approbation du PV de la séance du 15 décembre 2025

03.01.2026_Information sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de

04.01.2026_Débat d'orientation budgétaire 2026

04.01.2026_Annexe : Rapport DOB 2026

05.01.2026_Demande de subvention de Coup de Pouce a l'Illmatt

06.01.2026_Espace du Ried-tarifs de prestations

07.01.2026_Marche transports piscine et ponctuels - Renouvellement du groupement de commandes

08.01.2026_Mainlevée du droit à la reéolution de vente section AE n°178, lotissement de l'Europe

2026