ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 29/04/2025 par Ville de Benfeld - Service technique

Arrêté 40.2025 : autorisation de pose d'une benne sur le trottoir 18 rue du Petit Rempart

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Publié le 29/04/2025 par Ville de Benfeld - Service technique

Arrêté 41.2025 : réglementant la circulation et le stationnement rue d'Athènes pour des travaux de r

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Publié le 25/04/2025

Liste des avis de dépôt

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Publié le 25/04/2025

Liste des décisions

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Publié le 16/04/2025 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 39.2025 réglementant la circulation et le stationnement rue des Marguerites en raison d'une l

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Publié le 15/04/2025 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 37.2025 portant réglementation du stationnement 6 rue du Château

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Publié le 15/04/2025 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 38.2025 portant réglementation du stationnement 17 rue des Vosges

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Publié le 11/04/2025

Liste des avis de dépôt

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Publié le 11/04/2025

Liste des décisions

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Publié le 07/04/2025 par Ville de Benfeld-service communication

Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2025

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10.03.2025_Designation du secrétaire de séance

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11.03.2025_Approbation du PV de la séance du 10/03/2025

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12.03.2025_Compte de gestion 2024

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12.03.2025_Annexe Compte de gestion 2024

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13.03.2025_Compte administratif 2024

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14.03.2025_Affectation du résultat 2024

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15.03.2025_Budget primitif 2025

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13-14-15.03.2025_Annexe _BP2025_CA 2024 Fonctionnement

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13-14-15.03.2025_Annexe _BP2025_CA 2024 Investissement

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16.03.2025_Attributions de subventions

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17.03.2025_Fiscalité directe locale 2025 - fixation des taux

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18.03.2025_Crédits scolaires 2025

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19.03.2025_Personnel communal - tableau des effectifs 2025

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20.03.2025_Contentieux relatif aux chaussées en pavés du centre-ville : protocole d’accord transact.

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21.03.2025_Dispositif de soutien à l’install. de commerçants au centre-ville - modification du rglt

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21.03.2025_Annexe - modification du règlement du dispositif de soutien à l'install. de commerçants

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22.03.2025_Plan d eau - attribution de la concession pour le bar éphémère 2025

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23.03.2025_Motion soutien SIS67 concern. tps d attente aux serv. urgences d. établiss. hospitaliers

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