ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 70 affichées sur cette page.

Liste des avis de dépôt

Publié le 05/12/2025

Liste des avis de dépôt

Avis de dépôt d. demandes d’autorisat° d’urbanisme

2025

Liste des décisions

Publié le 05/12/2025

Liste des décisions

2025

Liste des décision des autorisations d'urbanisme

Arrêté 107.2025 : règlementant la circulation sur la D83 dans le cadre des travaux de remplacement des lampadaires

Publié le 05/12/2025 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 107.2025 : règlementant la circulation sur la D83 dans le cadre des travaux de remplacement d

Arrêtés municipaux temporaires

2025

Délibérations du Conseil Municipal du 24 novembre 2025

Publié le 02/12/2025 par Ville de Benfeld-service communication

Délibérations du Conseil Municipal du 24 novembre 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 novembre 2025

55.07.2025_Désignation du secrétaire de séance

56.07.2025_Approbation du PV de la séance du 29 septembre 2025

57.07.2025_Information sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations

58.07.2025_Forêt communale : Programme des travaux et plan de coupes 2024

58.07.2025_Forêt communale : Annexes

59.07.2025_Personnel com.-Conv. participation mutualisée en santé complémentaire avec effet 1/01/26

60.07.2025_Autorisation d'engager liquider mandater d dépenses d'investiss. avt vote budget primitif

61.07.2025_Demande de subvention du Tennis Club Padel Benfeld

62.07.2025_Mise en place et désignation du référent déontologue pour les Elus

63.07.2025_CCCE-Convention de solidarité financière intercommunale

64.07.2025_CCCE-Bilan d’activités 2024

2025

Arrêté 106.2025 : autorisation de voirie : installation d'un chalet devant la boucherie DREYFUSS

Publié le 01/12/2025 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 106.2025 : autorisation de voirie : installation d'un chalet devant la boucherie DREYFUSS

Arrêtés municipaux temporaires

2025

Arrêté 104.2025 : portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la D 829

Publié le 28/11/2025 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 104.2025 : portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la D 829

Arrêtés municipaux temporaires

2025

Arrêté 105 : 2025 Convoi 19 décembre 2025

Publié le 28/11/2025 par Ville de Benfeld-service technique

Arrêté 105 : 2025 Convoi 19 décembre 2025

Arrêtés municipaux temporaires

2025

Arrêté 102.2025 : Passage d'un convoi rue Joseph Siat le 12 décembre 2025

Publié le 25/11/2025 par Ville de BENFELD - Service Technique

Arrêté 102.2025 : Passage d'un convoi rue Joseph Siat le 12 décembre 2025

Arrêtés municipaux temporaires

2025

Arrêté 103.2025 : déménagement rue du Château

Publié le 25/11/2025 par Ville de BENFELD - Service Technique

Arrêté 103.2025 : déménagement rue du Château

Arrêtés municipaux temporaires

2025

Liste des avis de dépôt

Publié le 21/11/2025

Liste des avis de dépôt

Avis de dépôt d. demandes d’autorisat° d’urbanisme

2025