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BENFELD
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2024
Publié le 13/11/2024par Ville de Benfeld-service communication
Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 novembre 2024
51.05.2024_Designation du secrétaire de séance
52.05.2024_Approbation du PV de la séance du 03/07/2024
53.05.2024_Infos sur décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de compétences
54.05.2024_Complexe culturel L’Espace du Ried : convention de partenariat CeA-Benfeld-Erstein
55.05.2024_Zones d’Accélération des Energies Renouvelables : définition des périmètres
56.05.2024_Acquisition d’une parcelle propriété de la Paroisse catholique (square des Remparts)
57.05.2024_Mare aux batraciens-bail emphytéotique avec le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Alsace
58.05.2024_Projet d’intention d’agrandissement d’un parking au plan d’eau
59.05.2024_Commémoration 80e anniv de la libération - voie de la 2e DB / création borne Koufra
60.05.2024_Demandes de subventions_Consistoire Israélite & Amicale Sapeurs-Pompiers
61.05.2024_Décision budgétaire modificative : reversement de taxe d’aménagement à la CCCE
62.05.2024_Fixation des droits et tarifs communaux
63.05.2024_PAPI Ill Ried Centre Alsace : convention avec le SDEA pour la pose de repères de crues
64.05.2024_CCCE-Fin dispositif subv. collèges et Conv. participation financière - trajectoire ZAN
65.05.2024_Reprise de concessions funéraires perpétuelles en état d'abandon
66.05.2024_Rapports de nos partenaires (AGF Bas-Rhin, Cerama, OLCA, SDEA, SMICTOM Alsace Centrale)