Délibérations du Conseil Municipal du 24 novembre 2025

Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 novembre 2025

55.07.2025_Désignation du secrétaire de séance

56.07.2025_Approbation du PV de la séance du 29 septembre 2025

57.07.2025_Information sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations

58.07.2025_Forêt communale : Programme des travaux et plan de coupes 2024

58.07.2025_Forêt communale : Annexes

59.07.2025_Personnel com.-Conv. participation mutualisée en santé complémentaire avec effet 1/01/26

60.07.2025_Autorisation d'engager liquider mandater d dépenses d'investiss. avt vote budget primitif

61.07.2025_Demande de subvention du Tennis Club Padel Benfeld

62.07.2025_Mise en place et désignation du référent déontologue pour les Elus

63.07.2025_CCCE-Convention de solidarité financière intercommunale

64.07.2025_CCCE-Bilan d’activités 2024