Délibérations


Conseil Municipal du mardi 6 février 2024

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Délibérations publiées en ligne le 12 février 2024

  • Délibération n° DCM 1.01.2024_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 2.01.2024_Approbation du procès-verbal de la séance du 5/12/2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 3.01.2024_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 4.01.2024_Débat d’orientation budgétaire 2024, cliquer ici pour visualiser la délibération et ici pour le rapport
  • Délibération n° DCM 5.01.2024_Complexe culturel polyvalent l’Espace du Ried : mise à jour du budget de l’opération et engagement des travaux,  cliquer ici
  • Délibération n° DCM 6.01.2024_Projet d’espace de loisirs à l’ancien stade Kern : approbation du projet, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 7.01.2024_Projet de restauration de l’orgue de l’église catholique : approbation du projet, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 8.01.2024_Projet de restauration du musée : plan de financement, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 9.01.2024_Bar éphémère du plan d’eau : modification de la convention 2023 avec la société BARABEN, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 10.01.2024_Mission « Gestion des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) » : convention avec l’ATIP, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 11.01.2024_Aides à l’installation de commerces : validation de 2 demandes, cliquer ici

Conseil d'Administration CCAS du jeudi 25 janvier 2024, à 18h30 à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour du Conseil d’administration du CCAS, pour le consulter cliquer ici

- Délibération CCAS01.01.2024_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici

- Délibération CCAS02.01.2024_Adoption du PV de la séance du 2 mars 2023, cliquer ici

- Délibération CCAS03.01.2024_Débat d’orientation budgétaire 2024, cliquer ici

- Délibération CCAS04.01.2024_Secours d'urgences et acceptation de dons, cliquer ici



Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023

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Délibérations publiées en ligne le 15 décembre par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 76.10.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 77.10.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 78.10.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences- DIA cliquer ici
  • Délibération n° DCM 79.10.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences-Décision budgétaire n°1/2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 80.10.2023_PLU-approbation de la modification n°2, cliquer ici, annexe afférente : cliquer ici
  • Délibération n° DCM 81.10.2023_PLU-révision alléegée n°1-bilan de la concertation et arrêt du projet, cliquer ici, annexe afférente : cliquer ici
  • Délibération n° DCM 82.10.2023_Convention portant sur l’expertise et l’entretien des Points d’Eau Incendie (PEI) publics participant à la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI), cliquer ici
                   ,
    annexe afférente : cliquer ici
  • Délibération n° DCM 83.10.2023_Avis sur la composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 84.10.2023_Gravières Helmbacher-désaffectation et cession d’un chemin rural, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 85.10.2023_Forêt communale_Programme des travaux et plan de coupes 2024, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 86.10.2023_Local pour l’association La Boule au But : approbation du projet autorisation de dépôt de permis de construire, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 87.10.2023_Création d’une borne du serment de KOUFRA dans le cadre de la création de voie de la 2e Division Blindée, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 88.10.2023_Cession du terrain nu sis 33 rue Rohan, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 89.10.2023_Décision budgétaire modificative n° 3, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 90.10.2023_Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 91.10.2023_Personnel communal_Adhésion au contrat de groupe pour l’assurance statutaire, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 92.10.2023_Personnel communal_Prime pouvoir d’achat exceptionnelle, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 6 novembre 2023

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Délibérations publiées en ligne le 14 novembre par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 72.09.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 73.09.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 74.09.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 75.09.2023_Avis sur la demande d’autorisation environnementale pour le renouvellement et l’extension de l’autorisation d’exploiter de la gravière de la société Sablières Helmbacher, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023

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Délibérations publiées en ligne le 17 octobre par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 60.08.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 61.08.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 62.08.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 63.08.2023_Gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) : transfert de la compétence à la CCCE, cliquer ici 
  • Délibération n° DCM 64.08.2023_Convention portant sur l’expertise et l’entretien des Points d’Eau Incendie (PEI) publics participant à la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI), point ajourné
  • Délibération n° DCM 65.08.2023_Personnel communal : création d’un emploi d’adjoint technique non permanent, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 66.08.2023_Complexe sportif : règlement intérieur du club-house, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 67.08.2023_Location de la chasse communale : constitution du ou des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix du mode de location, des conditions particulières, projet de convention de gré à gré, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 68.08.2023_Décision budgétaire modificative : remboursement des avances forfaitaires aux titulaires de marchés publics, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 69.08.2023_Demandes de subventions, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 70.08.2023_Régularisation d’amortissement sur exercice antérieur, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 71.08.2023_Rapports d’activités de nos partenaires (SDEA, SMICTOM, CDG67), cliquer ici

Conseil Municipal du mardi 27 juin 2023

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Délibérations publiées en ligne le 4 juillet 2023 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 54.07.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 55.07.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 56.07.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 57.07.2023_Concession de buvette au plan d’eau : révision du loyer Rocky Bar , cliquer ici 
  • Délibération n° DCM 58.07.2023_Cession des locaux communaux sis 1-3 place de la République (ancienne agence Crédit Mutuel), cliquer ici
  • Délibération n° DCM 59.07.2023_Nouveau complexe culturel polyvalent - avenant au contrat de maîtrise d’œuvre, cliquer ici

Conseil Municipal du jeudi 1er juin 2023

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Délibérations publiées en ligne le 9 juin 2023 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 42.06.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 43.06.2023_Approbation des procès-verbaux de la séance du 27/03 et 22/05/2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 44.06.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 45.06.2023_Contrat de territoire Centre-Alsace 2022-2025 avec la CeA, cliquer ici et son annexe cliquer ici
  • Délibération n° DCM 46.06.2023_Modification n°2 du PLU-non réalisation d'évaluation environnementale, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 47.06.2023_Cession de la propriete sise 13 rue du Gal de Gaulle dite maisons Reibel, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 48.06.2023_Cession de terrains communaux dans l'emprise de la 2nde tranche du lotissement NEXITY, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 49.06.2023_Projets d'aménagement de la voirie rue Rohan et rue de Strasbourg, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 50.06.2023_Décision budgétaire modificative n°1, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 51.06.2023_Renouvellement contrat d assurance statutaire du personnel, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 52.06.2023_Groupement de commande : renouvellement de l'accord-cadre pour le marché transport lot n°4 (lot transport piscine + lot transport occasionnel), cliquer ici
  • Délibération n° DCM 53.06.2023_Ecole de Musique, Danse et Théâtre : fixation des tarifs pour la prochaine année scolaire, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 22 mai 2023

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Délibérations publiées en ligne le 26 mai 2023 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 37.05.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 38.05.2023_Plan d'eau-convention d'occupation pour un bar éphémère, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 39.05.2023_Baux de chasse : Reversement du loyer de la chasse aux propriétaires ou conservation par la Commune, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 40.05.2023_Baux de chasse : Mode de consultation des propriétaires fonciers ds le cas de la recupération du loyer par la Commune, cliquer ici 
  • Délibération n° DCM 41.05.2023_Baux de chasse : Désignation des membres de la Commission Consultative de la Chasse Communale, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 27 mars 2023

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Délibérations publiées en ligne le 4 avril 2023 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 20.04.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 21.04.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 30/01/2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 22.04.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 23.04.2023_Règlement budgetaire et financier, cliquer ici et son annexe cliquer ici
  • Délibération n° DCM 24.04.2023_Compte de gestion 2022 cliquer ici et son annexe cliquer ici
  • Délibération n° DCM 25.04.2023_Compte administratif 2022, cliquer ici et son annexe cliquer ici
  • Délibération n° DCM 26.04.2023_Affectation du résultat 2022, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 27.04.2023_Budget primitif 2023, cliquer ici et son annexe cliquer ici
  • Délibération n° DCM 28.04.2023_Autorisation de programme, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 29.04.2023_Attributions de subventions, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 30.04.2023_Fiscalité directe locale 2023-fixation des taux, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 31.04.2023_Droits et tarifs communaux 2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 32.04.2023_Tarifs de location des salle communales, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 33.04.2023_Crédits scolaires, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 34.04.2023_Personnel communal - tableau des effectifs, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 35.04.2023_Dispositif de soutien à l'installation de commerçants au centre-ville, cliquer ici et ses annexes : le règlement, annexe 1 , annexe 2, annexe 3
  • Délibération n° DCM 36.04.2023_Commissions communales_remplacement de conseillers démissionnaires, cliquer ici

Conseil d'Administration CCAS du 2 mars 2023

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- Délibération CCAS01.01.2023_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici

- Délibération CCAS02.01.2023_Adoption du PV de la séance du 13 décembre 2022, cliquer ici

- Délibération CCAS03.01.2023_Compte administratif 2022, cliquer ici

- Délibération CCAS04.01.2023_Compte de gestion 2022, cliquer ici

- Délibération CCAS05.01.2023_Budget primitif 2023, cliquer ici

- Délibération CCAS06.01.2023_Attribution de subventions, cliquer ici

- Délibération CCAS07.01.2023_Secours d'urgences et acceptation de dons, cliquer ici

- Délibération CCAS08.01.2023_Suppression de la régie de recettes, cliquer ici

- Délibération CCAS09.01.2023_Délégation de pouvoirs au Président du CCAS, cliquer ici


Conseil Municipal du lundi 27 février 2023

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Délibérations publiées en ligne le 7 mars 2023 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 11.03.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 12.03.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 30/01/2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 13.03.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 14.03.2023_Débat d'Orientation Budgétaire 2023, cliquer ici et son annexe cliquer ici
  • Délibération n° DCM 15.03.2023_Répartition du produit de la vente des concessions funéraires entre la Commune et le CCAS,  cliquer ici
  • Délibération n° DCM 16.03.2023_Création d’un poste d’adjoint technique, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 17.03.2023_Prescription de la révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 18.03.2023_Projet de création de terrains de PADEL, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 19.03.2023_Projet de renouvellement et d'extension de la gravière à Benfeld-avis du Conseil Municipal, cliquer ici

Conseil Municipal du mardi 21 février 2023

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Délibérations publiées en ligne le 27 février 2023

  • Délibération n° DCM 8.02.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 9.02.2023_Approbation de la procédure de convocation d’urgence du Conseil Municipal, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 10.02.2023_Souscription d'un emprunt, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 30 janvier 2023

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Délibérations publiées en ligne le 6 février 2023

  • Délibération n° DCM 1.01.2023_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 2.01.2023_Approbation du procès-verbal de la séance du 5/12/2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 3.01.2023_Infos sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 4.01.2023_Projet Espace culturel polyvalent : approbation de l’avant-projet définitif et de l’enveloppe financière, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 5.01.2023_Prorogation d’un poste en contrat aidé (contrat emploi consolidé), cliquer ici
  • Délibération n° DCM 6.01.2023_Forêt communale : Plan d’aménagement 2024 / 2043 & Programme des travaux et plan de coupes 2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 7.01.2023_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil d'Administration CCAS du 13 décembre 2022

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- Délibération CCAS01.03.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici

- Délibération CCAS02.03.2022_Adoption du PV de la séance du 25 mai 2022, cliquer ici

- Délibération CCAS03.03.2022_Rapport d'Orientation Budgétaire 2023, cliquer ici

- Délibération CCAS04.03.2022_Fixation des loyers 2023 de la RPA, cliquer ici

- Délibération CCAS05.03.2022_Secours d'urgence et acceptation de dons, cliquer ici

- Délibération CCAS06.03.2022_Passage à la nomenclature M57, cliquer ici

- Délibération CCAS07.03.2022_Divers_Banque alimentaire-RPA-CVS, cliquer ici

 

 


Conseil Municipal du lundi 5 décembre 2022

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Délibérations publiées en ligne le 12 décembre 2022 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 73.09.2022_Désignation du Secrétaire de séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 74.09.2022_Approbation du procès-verbal de la séance du 17/10/2022, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 75.09.2022_Info sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 76.09.2022_PLU : procédure de modification simplifiée allégée n°1 , cliquer ici
  • Délibération n° DCM 77.09.2022_Projet d’installations pour l’association de pétanque La Boule au But, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 78.09.2022_Recensement de la population : création de postes d’agents recenseurs et fixation de la rémunération, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 79.09.2022_Dispositif de soutien à l’installation de commerçants au centre-ville, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 80.09.2022_Décision budgétaire modificative n°3, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 81.09.2022_Dotation d’équipement des territoires ruraux 2022 : modification de la délibération du 6 janvier 2022 , cliquer ici
  • Délibération n° DCM 82.09.2022_Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 83.09.2022_Commissions communales : remplacement de conseillers démissionnaires, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 84.09.2022_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 17 octobre 2022

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Délibérations publiées en ligne le 28 octobre 2022 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 60.08.2022_Designation du Secr. de seance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 61.08.2022_Approbation du proces-verbal de la seance du 05.09.2022, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 62.08.2022_Info sur decisions prises par M. le Maire ds cadre deleg. de comptces, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 63.08.2022_Conv.ATIP mission conform. et controle application du droit des sols, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 64.08.2022_Projet Espace d. platanes_acquisition de parcelles, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 65.08.2022_Creation d une fresque place de la Republique, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 66.08.2022_CeA_mise a disposition de locaux pour le centre medico-social, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 67.08.2022_Tarifs de location des salles communales, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 68.08.2022_Compta-Passage a la nomenclature comptable M57, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 69.08.2022_Demandes de subventions, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 70.08.2022_OETH, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 71.08.2022_Rapports d activites des partenaires de la commune, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 72.08.2022_Comptes-rendus d commissions thematiques, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 5 septembre 2022

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Délibérations publiées en ligne le 13 septembre 2022 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 51.07.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 52.07.2022_Approbation du PV de la séance du 01/08/2022, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 53.07.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 54.07.2022_Ecole de musique danse et theâtre_frais d'écolage et rémunération des professeurs 2022 2023, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 55.07.2022_Taxe d aménagement_mise en place des conditions de reversement à la CCCE, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 56.07.2022_Attribution de subventions, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 57.07.2022_Décisions budgétaires modificatives, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 58.07.2022_Police municipale-conventions, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 59.07.2022_Gravières Helmbacher-avis sur la remise en état du site après exploitation dans le cadre du projet d'extension modifié, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 1er août 2022

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Délibérations publiées en ligne le 3 août 2022 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 47.06.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 48.06.2022_Approbation des PV des séances du 21/03 et  20/05/2022, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 49.06.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 50.06.2022_Construction d'un nouvel espace culturel polyvalent : désignation du lauréat du concours d'architecture, cliquer ici

Conseil Municipal du lundi 20 mai 2022

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Délibérations publiées en ligne le 3 août 2022 par Fabienne LECAT

  • Délibération n° DCM 43.05.2022_Désignation du Secrétaire de la séance, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 44.05.2022_Approbation des PV des séances du 21/03 et  20/05/2022, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 45.05.2022_Informations sur les décisions prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences, cliquer ici
  • Délibération n° DCM 46.05.2022_Construction d'un nouvel espace culturel polyvalent : désignation du lauréat du concours d'architecture, cliquer ici

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